Le site web siao92.fr

est publié par l’association éponyme :

• SIAO 92 est une association
• 4 rue de l’abbé Hazard
• 92000 Nanterre
• Email : assistant.communication@siao92.fr
• Administrateur principal M. Brice MARTIN.

Création

Le site a été conçu et réalisé par le SIAO 92

4 rue de l’Abbé Hazard 92000 Nanterre
Pour tout contact : assistant.communication@siao92.fr

Le site est hébergé chez OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 Clause de Non-Responsabilité

La responsabilité de SIAO 92 ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété Intellectuelle

Le site web siao92.fr est une œuvre de création, propriété exclusive, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Bases de Données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, siao92.fr est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au site de siao92.fr, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur ce site.*

Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives éventuelles vous concernant en écrivant à : SIAO 92.

Le fichier des clients est en cours de déclaration à la CNIL (8 rue Vivienne – CS 30223 – 75083 PARIS Cedex)

Marques et Logos

Toute utilisation, quelle qu’elle soit, des noms de marque et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’administrateur principal M. Brice MARTIN et du SIAO 92, détenteur des droits d’auteur.

Crédits Photographiques et Vidéographiques

Toutes les photos et vidéos présentes sur ce site sont interdites de reproduction.
Elles proviennent de la photothèque pixabay pour les photos d’ambiance ou du photographe.